SOMMAIRE
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LES PRINCIPALES NOUVEAUTÉS
REVENUS 2008
Déclarations
Quotient familial
Salaires
Revenus de capitaux mobiliers
Plus-values de cession de valeurs mobilières
Revenus des professions non salariées
Réductions d'impôt
Crédits d'impôt
Prélèvements sociaux
Redevance audiovisuelle
Sanctions
AIDE-MÉMOIRE DES ANNÉES NON PRESCRITES
SITUATION ET CHARGES DE FAMILLE
TRAITEMENTS, SALAIRES, RÉMUNÉRATIONS DES ASSOCIÉS ET GÉRANTS, PENSIONS
MONTANT DES TAUX HORAIRES DU SMIC ET DU MINIMUM GARANTI
BARÈMES D'ÉVALUATION DU PRIX DE REVIENT KILOMÉTRIQUE DES VÉHICULES
REVENUS DE CAPITAUX MOBILIERS
GAINS DE CESSIONS DE VALEURS MOBILIÈRES
REVENUS DES PROFESSIONS NON SALARIÉES
REVENUS FONCIERS
CHARGES DÉDUCTIBLES
RÉDUCTIONS D'IMPÔT ET CRÉDITS D'IMPÔT
PRIME POUR L'EMPLOI
CRÉDIT D'IMPÔT JEUNES
COTISATION D'IMPÔT
PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX APPLICABLES AUX REVENUS DE L'ANNÉE 2008 ET FAISANT L'OBJET D'UN AVIS D'IMPOSITION EN 2009
COEFFICIENTS D'ÉROSION MONÉTAIRE
DATE LIMITE DE DÉPÔT DES DÉCLARATIONS
QUI DOIT SOUSCRIRE UNE DÉCLARATION DE REVENUS ?
Les personnes domiciliées en France
Les personnes non domiciliées en France
QUELLE DÉCLARATION SOUSCRIRE ?
La déclaration préremplie
Les imprimés de déclaration
UNE DÉCLARATION PAR FOYER FISCAL
COMMENT SOUSCRIRE CETTE DÉCLARATION ?
Si vous n'avez pas reçu d'imprimé de déclaration :
Mariage, PACS, divorce, séparation ou décès en 2008
Délai de déclaration
LE SITE INTERNET
IDENTITÉ ET ADRESSE
AUTRES INFORMATIONS
REDEVANCE AUDIOVISUELLE
SITUATION DU FOYER FISCAL
SITUATION DU FOYER FISCAL EN 2008
MARIAGE, PACS, DIVORCE, SÉPARATION OU DÉCÈS EN 2008
OBLIGATIONS DÉCLARATIVES EN CAS DE PACS OU D'ÉVÉNEMENT SURVENU APRÈS SA CONCLUSION
SITUATION DES ENFANTS POUR LES CÉLIBATAIRES, DIVORCÉ(E)S, SÉPARÉ(E)S, VEUFS(VES)
SITUATIONS PARTICULIÈRES OUVRANT DROIT À L'ATTRIBUTION D'UNE DEMI-PART SUPPLÉMENTAIRE
VOUS VIVEZ SEUL(E) AVEC DES PERSONNES À VOTRE CHARGE (BOI 5 B-2-01 et 5 B-7-05)
LES PERSONNES À VOTRE CHARGE ET RATTACHÉES
VOS ENFANTS
LES PERSONNES INVALIDES VIVANT AVEC VOUS
TRAITEMENTS ET SALAIRES
DÉCLARATION 2042 PRÉREMPLIE
REVENUS À DÉCLARER
TOTAL DES SALAIRES
INDEMNITÉS POUR FRAIS PROFESSIONNELS
RÉGIMES SPÉCIAUX
AVANTAGES EN NATURE
INDEMNITÉS JOURNALIÈRES DE MALADIE
AUTRES REVENUS IMPOSABLES
HEURES SUPPLÉMENTAIRES EXONÉRÉES
DÉDUCTION DES FRAIS PROFESSIONNELS
PRIME POUR L'EMPLOI
CRÉDIT D'IMPÔT JEUNES
GAINS DE LEVÉE D'OPTIONS SUR TITRES EN CAS DE CESSION DANS LE DÉLAI D'INDISPONIBILITÉ
SALAIRES EXONÉRÉS OU NON IMPOSABLES EN FRANCE
CRÉDIT D'IMPÔT MOBILITÉ
PENSIONS, RETRAITES, RENTES VIAGÈRES
PENSIONS, RETRAITES ET RENTES (à titre gratuit)
RENTES VIAGÈRES À TITRE ONÉREUX
REVENUS DES VALEURS ET CAPITAUX MOBILIERS
REVENUS MOBILIERS SOUMIS EN 2008 À UN PRÉLÈVEMENT LIBÉRATOIRE
REVENUS DE CAPITAUX MOBILIERS SOUMIS À L'IMPÔT SUR LE REVENU
PLUS-VALUES ET GAINS DIVERS
Gains de cession de valeurs mobilières et droits sociaux
Autres gains taxables à 18 %
Pertes
Options de souscription ou d'achat d'actions (options sur titres)
Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise (BSPCE)
Attribution d'actions gratuites
Abattement pour durée de détention
Exonération des impatriés
Modalités de déclaration des plus-values et moins-values
REVENUS FONCIERS
RÉGIME MICRO FONCIER
PRIMES D'ASSURANCE POUR LOYERS IMPAYÉS
TAXE ADDITIONNELLE AU DROIT DE BAIL
REVENUS ET PLUS-VALUES DES PROFESSIONS NON SALARIÉES
DÉFINITION
PRIME POUR L'EMPLOI
REVENUS AGRICOLES (PF 300 ; DB 5 E)
REVENUS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX PROFESSIONNELS (CGI, art. 34 et suivants ; PF 1000)
REVENUS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX NON PROFESSIONNELS
REVENUS NON COMMERCIAUX PROFESSIONNELS
REVENUS NON COMMERCIAUX NON PROFESSIONNELS
REVENUS À IMPOSER AUX PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX
CHARGES À DÉDUIRE DU REVENU
CSG DÉDUCTIBLE
PENSIONS ALIMENTAIRES
DÉDUCTIONS DIVERSES
ÉPARGNE RETRAITE
FRAIS D'ACCUEIL SOUS VOTRE TOIT D'UNE PERSONNE ÂGÉE DE PLUS DE 75 ANS AUTRE QU'ASCENDANT
COMPTE ÉPARGNE CODÉVELOPPEMENT
DÉFICITS GLOBAUX DES ANNÉES ANTÉRIEURES
Détermination du déficit global
Cas particuliers
CHARGES OUVRANT DROIT À RÉDUCTION OU À CRÉDIT D'IMPÔT
DONS À DES ORGANISMES D'AIDE AUX PERSONNES EN DIFFICULTÉ
DONS AUX ŒUVRES
MODÈLE DE REÇU DE DON
MODÈLE DE REÇU DE DON
REÇU DE DON POUR LE fiNANCEMENT DES ÉLECTIONS ET DES PARTIS POLITIQUES
COTISATIONS SYNDICALES DES SALARIÉS ET PENSIONNÉS
ENFANTS À CHARGE POURSUIVANT LEURS ÉTUDES
FRAIS DE GARDE DES JEUNES ENFANTS
EMPLOI D'UN SALARIÉ À DOMICILE
DÉPENSES D'ACCUEIL DANS UN ÉTABLISSEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES
PRIMES DES RENTES SURVIE ET CONTRATS D'ÉPARGNE HANDICAP
PRESTATION COMPENSATOIRE
INTÉRÊTS DES PRÊTS CONTRACTÉS PAR LES ÉTUDIANTS
DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT DE L'HABITATION PRINCIPALE EN FAVEUR DES ÉCONOMIES D'ÉNERGIE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
DÉPENSES D'ÉQUIPEMENT DE L'HABITATION PRINCIPALE EN FAVEUR DE L'AIDE AUX PERSONNES
INTÉRÊTS DES PRÊTS CONTRACTÉS POUR L'ACQUISITION DE L'HABITATION PRINCIPALE
FRAIS DE COMPTABILITÉ ET D'ADHÉSION À UN CENTRE DE GESTION OU À UNE ASSOCIATION AGRÉÉE
SOUSCRIPTION AU CAPITAL DES PME
SOUSCRIPTION AU CAPITAL DES FCPI
SOUSCRIPTION AU CAPITAL DES FIP
SOUSCRIPTION DE PARTS DE FIP INVESTIS EN CORSE
SOUSCRIPTION AU CAPITAL DE SOFICA
INTÉRÊTS D'EMPRUNT POUR REPRISE D'UNE SOCIÉTÉ
MÉCENAT DES ENTREPRISES
ACQUISITION DE BIENS CULTURELS
TRAVAUX DE CONSERVATION OU DE RESTAURATION D'OBJETS MOBILIERS CLASSÉS MONUMENTS HISTORIQUES
INTÉRÊTS POUR PAIEMENT DIFFÉRÉ ACCORDÉ AUX AGRICULTEURS
INVESTISSEMENTS FORESTIERS
AIDE AUX CRÉATEURS ET REPRENEURS D'ENTREPRISE
COTISATIONS VERSÉES POUR LA DÉFENSE DES FORÊTS CONTRE L'INCENDIE
INVESTISSEMENTS OUTRE-MER
INVESTISSEMENTS RÉALISÉS OUTRE-MER DANS LE CADRE D'UNE ENTREPRISE
INVESTISSEMENTS LOCATIFS DANS LE SECTEUR DU TOURISME
INVESTISSEMENT LOCATIF DANS LES RÉSIDENCES HÔTELIÈRES À VOCATION SOCIALE
AUTRES IMPUTATIONS, CONVENTIONS INTERNATIONALES, CRÉDITS D'IMPÔT ENTREPRISES
FONCTIONNAIRES INTERNATIONAUX ET MEMBRES DES MISSIONS DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES
APPLICATION DU TAUX EFFECTIF
CONVENTIONS INTERNATIONALES
LES REVENUS EXCEPTIONNELS ET LES REVENUS DIFFÉRÉS
REVENUS EXCEPTIONNELS
REVENUS DIFFÉRÉS
MODALITÉS D'APPLICATION
CAS PARTICULIERS :
DÉCLARATION DES REVENUS FONCIERS
QUI DOIT SOUSCRIRE LA DÉCLARATION DES REVENUS FONCIERS ?
LA DÉCLARATION No 2044
PARTS DE SOCIÉTÉS IMMOBILIÈRES
PROPRIÉTÉS RURALES ET URBAINES
CALCUL DU RÉSULTAT, RÉPARTITION DU DÉFICIT
VENTE OU ABANDON DE LA LOCATION D'UN IMMEUBLE
LA DÉCLARATION No 2044 SPÉCIALE
PARTS DE SOCIÉTÉS IMMOBILIÈRES
AMORTISSEMENT DES LOGEMENTS NEUFS
IMMEUBLES SPÉCIAUX
CALCUL DU RÉSULTAT ET RÉPARTITION DU DÉFICIT
LA DÉCLARATION DES REVENUS ENCAISSÉS À L'ÉTRANGER
QUI DOIT SOUSCRIRE CETTE DÉCLARATION ?
COMMENT REMPLIR CETTE DÉCLARATION ?
CALCUL DE L'IMPÔT ET RECOUVREMENT
NOMBRE DE PARTS RETENU POUR LE CALCUL DE VOTRE IMPÔT
MAJORATIONS DU NOMBRE DE PARTS LORSQUE LE FOYER COMPREND À LA FOIS DES ENFANTS À CHARGE EXCLUSIVE OU PRINCIPALE ET DES ENFANTS À CHARGE PARTAGÉE
ABATTEMENTS
LIMITES D'EXONÉRATION
PLAFONNEMENT DES EFFETS DU QUOTIENT FAMILIAL
REVENU IMPOSABLE À PARTIR DUQUEL S'APPLIQUE LE PLAFONNEMENT (11)
MONTANT MAXIMAL DE L'AVANTAGE FISCAL (14)
CONTRIBUABLES DOMICILIÉS DANS LES DOM
DÉCOTE
RECOUVREMENT DE L'IMPÔT SUR LE REVENU : LES DIFFÉRENTS MODES DE PAIEMENT
LES ACOMPTES PROVISIONNELS
LA MENSUALISATION
LE PRÉLÈVEMENT À L'ÉCHÉANCE
LE PAIEMENT DIRECT EN LIGNE